Mentions Légales et Politique de Confidentialité
1 – Édition du site
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site seconde boîte l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Édition du site
Le présent site, accessible à l’URL secondeboite.fr (le « Site »), est édité par seconde boîte, société au capital de 1000 euros, inscrite au R.C.S. de Paris sous le numéro 935 200 394, dont le siège social est situé au 60 rue François 1er 75008 Paris, représentée par Samuel Mottin dûment habilité.
Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR63935200394
Hébergement
Le Site est hébergé par la société OVH SAS, situé 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1
Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est Samuel Mottin.
Contact
Par mail : contact@secondeboite.fr
Par courrier : seconde boîte, 60 rue François 1er 75008 Paris
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons
seconde boîte est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction
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